Article 1 - Présentation du site : Editeur & Hébergeur du site
Editeur
Le présent site est édité par la [STATUS ET RAISON SOCIALE DE L’ENTREPRISE], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [VILLE TRIBUNAL COMMERCE] sous le numéro [N° RCS] dont le siège social est [ADRESSE SIEGE SOCIAL] et dont le N° de TVA intracommunautaire est le [N° TVA INTRACOM].
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Le directeur de la publication du site est [NOM PRENOM], en sa qualité de [FONCTION] de [RAISON SOCIALE].
Hébergeur
L’hébergeur du site est la société [RAISON SOCIALE HEBERGEUR], [STATUS] au capital de [XXX] euros inscrite au registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [N° RCS], dont le siège social est [ADRESSE].
Contact
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Article 2 - Propriété intellectuelle
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Article 3. Liens hypertextes
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Article 4. Responsabilité
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5. Loi applicable
Le présent site est régi par la Loi Française.
6. Crédits & Création
Conception & réalisation du site :
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11 rue Paul Pélisson 44000 Nantes
www.vupar.fr
